« Le doctorat est préparé dans une école doctorale sous la responsabilité des établissements accrédités, au sein d’une unité ou d’une équipe de recherche reconnue à la suite d’une évaluation par le Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur ou par d’autres instances dont il valide les procédures, et sous la responsabilité d’un directeur de thèse rattaché à cette école… »

Article 10 de l’Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat